Mentions légales

Le site Internet "tendance-motivation.com" est réalisé et édité par la société TENDANCE
De type : SARL
Au capital de : 10 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de : RCS Nanterre
Sous le numéro de SIRET : 425 058 831 000 24
Numéro de TVA FR : 52 425 058 831
Adresse du siège social : 8, rue Raphaël 92600 Asnières (France)
Numéro de téléphone : +33 (0)1 56 04 12 82
Nous contacter : Sylvain.vilain@tendance-motivation.com

Conditions générales d'utilisation :

Article 1 - Droits de propriété intellectuelle

Toute reproduction du Site et des œuvres qui le composent est autorisée, sur tout support, sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage privé, excluant tout usage à des fins commerciales et/ou publicitaires, sauf conformité aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception de ces dispositions, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du Site et des œuvres qui le composent, sans l'obtention préalable de l'éditeur est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires. - Les noms, dénominations et signes distinctifs cités et/ou reproduits sur le Site par la société Tendance sont la propriété des annonceurs, clients et fournisseurs de la société Tendance. Toute reproduction, représentation ou imitation par un internaute, sauf autorisation écrite préalable des titulaires des marques citées, est interdite et constitue un délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Article 2 - Liens hypertextes

La création d'un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation écrite préalable de la société Tendance. En aucun cas, la société Tendance ne pourrait être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du présent Site, de leurs contenu, produits et services disponibles directement ou indirectement sur ces sites. Tout salarié de la société Tendance a la possibilité, avec l'accord préalable de l'éditeur, de faire apparaître un lien hypertexte de son site personnel sur le Site. Il reste seul titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés aux œuvres originales composant son site et garantit être le légitime auteur de ces œuvres originales ou avoir acquis tous les droits nécessaires. A défaut, le salarié garantit la société Tendance contre toute réclamation émanant de tout tiers invoquant la violation d'un droit quelconque. En aucun cas, la société Tendance ne pourrait être tenue pour responsable.

Responsabilité

La société : Tendance s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site et se réserve le droit de corriger et de modifier, à tout moment, son contenu sans que sa responsabilité ne puisse être engagée de ce fait. En conséquence, la société Tendance ne garantit pas la précision et l'exhaustivité des informations disponibles sur ce Site et décline toute responsabilité pour tout dommage pouvant résulter directement ou indirectement de son utilisation et du crédit accordé à ces informations.

Crédits : tous droits du producteur multimédia et des ayants droit de l'œuvre enregistrée réservés. Sauf autorisation, la duplication, la location, le prêt, l'échange, l'utilisation de ce programme pour exécution publique et transmission numérique sont interdits.

Droit applicable : les présentes conditions générales d'utilisation sont régies et interprétées selon le droit français et relèvent de la compétence exclusive des Tribunaux français. Si l'une de ces dispositions s'avérait nulle ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.

Confidentialité

  • Tout commentaire ou document envoyé à Tendance, tels que les questions, les commentaires, les suggestions ou ce qui est relatif au contenu de tels documents sera considéré comme non-confidentiel.
  • Tendance ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site Tendance-motivation.com.
  • Tendance se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment.
  • Tendance se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
  • Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés par Tendance.